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Le domaine de Billières

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Le plan d'eau

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La Caminade

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L'entrée de la Caminade

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EDITEUR DU SITE

Mairie de Cazals
Place Joseph Touriol
46250 Cazals
05 65 22 82 84

 


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments graphiques, la structure et la couleur du site sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques.

Toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de la commune de Cazals et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

La reproduction de photos, textes, graphismes ne peuvent se faire qu’avec l’autorisation de la mairie de Cazals. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

 


 SÉCURITÉ

Le protocole HTTPS (HyperText Transfer Protocol Secure) est utilisé sur l’ensemble des pages du site web de la mairie. Il permet de crypter toutes les données échangées entre le client et le serveur afin de sécuriser la navigation.

 


HÉBERGEUR

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

 


DIRECTEUR DE PUBLICATION

Mairie de Cazals
Place Joseph Touriol
46250 Cazals
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CONCEPTION DU SITE

Intégration web : www.fuzy-conceptweb.fr

 

Liens utiles

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